Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

86 questions

  1. Question n° 02282 posée par M. Michel Dagbert

    Offre de soins orthophoniques dans les établissements de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02412 posée par M. Michel Dagbert

    Reconnaissance et prise en charge des personnes souffrant de fibromyalgie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02507 posée par M. Michel Dagbert

    Transports sanitaires effectués par les services départementaux d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02664 posée par M. Michel Dagbert

    Mise à disposition des traitements du myélome multiple

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02922 posée par M. Michel Dagbert

    Conséquences du changement de formule du Lévothyrox

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03305 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des enfants atteints de troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04420 posée par M. Michel Dagbert

    Inquiétudes des orthopédistes-orthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05652 posée par M. Michel Dagbert

    Devenir de l'institut national de transfusion sanguine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05791 posée par M. Michel Dagbert

    Déremboursement annoncé des médicaments utilisés pour traiter les symptômes de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05934 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des frais de transport des enfants autistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible