Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 27766 posée par M. Michel Dagbert

Prise en charge des personnes atteintes du myélome multiple

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 25907 posée par M. Michel Dagbert

Prise en charge du traitement pour l'algie vasculaire de la face

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence
Question n° 19336 posée par M. Michel Dagbert

Pénuries de médicaments

La question est caduque

03/12/2020
Pertinence
Question n° 14403 posée par M. Michel Dagbert

Déremboursement de l'Emilron

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/02/2020
Pertinence
Question n° 12676 posée par M. Michel Dagbert

Pénurie de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/10/2019
Pertinence
Question n° 07735 posée par M. Michel Dagbert

Pénurie de médicaments et de vaccins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/11/2018
Pertinence
Question n° 06026 posée par M. Michel Dagbert

Égal accès aux médicaments sur le territoire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/07/2018
Pertinence
Question n° 05791 posée par M. Michel Dagbert

Déremboursement annoncé des médicaments utilisés pour traiter les symptômes de la maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/06/2018
Pertinence
Question n° 02922 posée par M. Michel Dagbert

Conséquences du changement de formule du Lévothyrox

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/01/2018
Pertinence
Question n° 02664 posée par M. Michel Dagbert

Mise à disposition des traitements du myélome multiple

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/12/2017
Pertinence