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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 04527 posée par M. Michel Dagbert
Critères d'éligibilité au dispositif « Cohésion numérique des territoires »
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 04339 posée par M. Michel Dagbert
Problèmes rencontrés dans le cadre de l'installation de la fibre optique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications
Pertinence
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Question n° 03209 posée par M. Michel Dagbert
Phénomène des noyades en piscine
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 26846 posée par M. Michel Dagbert
Accessibilité numérique des personnes en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25907 posée par M. Michel Dagbert
Prise en charge du traitement pour l'algie vasculaire de la face
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11653 posée par M. Michel Dagbert
Expérimentations zootechniques
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence