Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
4 questions
-
Question n° 04527 posée par M. Michel Dagbert
Critères d'éligibilité au dispositif « Cohésion numérique des territoires »
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 03209 posée par M. Michel Dagbert
Phénomène des noyades en piscine
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 26846 posée par M. Michel Dagbert
Accessibilité numérique des personnes en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15585 posée par M. Michel Dagbert
Inquiétudes suscitées par l'avant-projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence