Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 25550 posée par M. Michel Dagbert

    Inquiétudes des prestataires de santé à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19793 posée par M. Michel Dagbert

    Encadrement et régulation de la publicité pour les audioprothèses

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14403 posée par M. Michel Dagbert

    Déremboursement de l'Emilron

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12676 posée par M. Michel Dagbert

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12677 posée par M. Michel Dagbert

    Distribution des produits d'alimentation animale enrichis à usage vétérinaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12375 posée par M. Michel Dagbert

    Arrêt annoncé de la production des pompes à insuline

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10555 posée par M. Michel Dagbert

    Tarification de produits et prestations remboursables

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09706 posée par M. Michel Dagbert

    Addiction aux opiacés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08802 posée par M. Michel Dagbert

    Statut spécifique pour les filles dont les mères ont reçu une prescription de distilbène durant leur grossesse

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08577 posée par M. Michel Dagbert

    Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne