Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 05963 posée par M. Michel Dagbert

    Remboursement de la thrombectomie mécanique

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04527 posée par M. Michel Dagbert

    Critères d'éligibilité au dispositif « Cohésion numérique des territoires »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04339 posée par M. Michel Dagbert

    Problèmes rencontrés dans le cadre de l'installation de la fibre optique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04340 posée par M. Michel Dagbert

    Difficultés croissantes rencontrées par les personnes non-voyantes ou malvoyantes lors de l'utilisation de terminaux de paiement électroniques

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03209 posée par M. Michel Dagbert

    Phénomène des noyades en piscine

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Forte

  6. Question n° 26846 posée par M. Michel Dagbert

    Accessibilité numérique des personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 25907 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge du traitement pour l'algie vasculaire de la face

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 23708 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des préparateurs en pharmacie hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 15585 posée par M. Michel Dagbert

    Inquiétudes suscitées par l'avant-projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 12916 posée par M. Michel Dagbert

    Authentification en ligne certifiée sur mobile

    La question est caduque

    Pertinence Forte