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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 02985 posée par M. Etienne Dailly

    Modalités d'accès à la catégorie D du ministère de l'Education nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02533 posée par M. Etienne Dailly

    Conditions dans lesquelles s'effectue l'inscription des étudiants en première année du premier cycle

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 01820 posée par M. Etienne Dailly

    Attachés principaux de l'administration universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 00242 posée par M. Etienne Dailly

    Facilités de "retour au pays" des instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00243 posée par M. Etienne Dailly

    Enseignement des sciences naturelles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 00363 posée par M. Etienne Dailly

    Détermination des crédits affectés aux établissements d'enseignement privés sous contrat: respect d'une décision du Conseil constitutionnel

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 00364 posée par M. Etienne Dailly

    Contrats d'association entre Etat et établissements d'enseignement privés: respect d'une décision du Conseil constitutionnel

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte