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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 02985 posée par M. Etienne Dailly
Modalités d'accès à la catégorie D du ministère de l'Education nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02533 posée par M. Etienne Dailly
Conditions dans lesquelles s'effectue l'inscription des étudiants en première année du premier cycle
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 01820 posée par M. Etienne Dailly
Attachés principaux de l'administration universitaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00242 posée par M. Etienne Dailly
Facilités de "retour au pays" des instituteurs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00243 posée par M. Etienne Dailly
Enseignement des sciences naturelles
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00363 posée par M. Etienne Dailly
Détermination des crédits affectés aux établissements d'enseignement privés sous contrat: respect d'une décision du Conseil constitutionnel
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00364 posée par M. Etienne Dailly
Contrats d'association entre Etat et établissements d'enseignement privés: respect d'une décision du Conseil constitutionnel
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 24136 posée par M. Etienne Dailly
Médecine scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 23539 posée par M. Etienne Dailly
Contrat d'association entre l'Etat et un établissement d'enseignement privé: respect d'une décision du Conseil constitutionnel
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 23540 posée par M. Etienne Dailly
Programme d'enseignement dans les classes sous contrat d'association: respect d'une décision du Conseil constitutionnel
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence