Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 13782 posée par M. Etienne Dailly

Versement de l'allocation compensatrice aux parents d'enfants handicapés à domicile

Réponse du ministère : Handicapés

14/02/1991
Pertinence
Question n° 07813 posée par M. Etienne Dailly

Application d'une circulaire concernant la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre

La question est caduque

24/09/1987
Pertinence
Question n° 07478 posée par M. Etienne Dailly

Médaille de la famille française

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/08/1987
Pertinence
Question n° 05500 posée par M. Etienne Dailly

Création d'une cellule administrative chargée d'assister les victimes du terrorisme

Réponse du ministère : Intérieur

09/04/1987
Pertinence
Question n° 0658S posée par M. Etienne Dailly

Réduction des taux d'invalidité accordés par les COTOREP

La question a été retirée

14/06/1985
Pertinence
Question n° 0111A posée par M. Etienne Dailly

Réduction des taux d'invalidité accordés par les COTOREP

La question est caduque

05/06/1985
Pertinence
Question n° 0640S posée par M. Etienne Dailly

Réduction des taux d'invalidité accordés par les COTOREP

La question a été transformée.

23/05/1985
Pertinence
Question n° 23721 posée par M. Etienne Dailly

Réduction des taux d'invalidité accordés par les COTOREP

La question a été transformée.

16/05/1985
Pertinence
Question n° 22592 posée par M. Etienne Dailly

Maintien des droits de certains internés-déportés

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/03/1985
Pertinence
Question n° 22594 posée par M. Etienne Dailly

Révision des tarifs de remboursement des prothèses auditives

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/03/1985
Pertinence