Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 01132 posée par M. Luc Dejoie

Conséquences du contingentement de la production laitière

Réponse du ministère : Agriculture

22/05/1986
Pertinence
Question n° 02032 posée par M. Luc Dejoie

Crise de la production de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1986
Pertinence
Question n° 03790 posée par M. Luc Dejoie

Revendications des producteurs de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

11/12/1986
Pertinence
Question n° 04085 posée par M. Luc Dejoie

Valorisation des vins de pays

Réponse du ministère : Agriculture

08/01/1987
Pertinence
Question n° 05097 posée par M. Luc Dejoie

Eleveurs français: taxe de coresponsabilité céréalière

Réponse du ministère : Agriculture

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05672 posée par M. Luc Dejoie

Dotation aux jeunes agriculteurs

La question est caduque

23/04/1987
Pertinence
Question n° 09935 posée par M. Luc Dejoie

Pommes exclues de la fabrication du cidre : arrêté ministériel

Réponse du ministère : Agriculture

10/03/1988
Pertinence
Question n° 00960 posée par M. Luc Dejoie

Aide à l'installation des jeunes agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

21/07/1988
Pertinence
Question n° 01878 posée par M. Luc Dejoie

Difficultés des arboriculteurs en 1987-1988

Réponse du ministère : Agriculture

13/10/1988
Pertinence
Question n° 02598 posée par M. Luc Dejoie

Organisme gestionnaire du registre de l'agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

08/12/1988
Pertinence