Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
398 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
398 questions
-
Question n° 39591 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Lettres de rappel aux contribuables
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 39088 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Statistiques sur les syndicats intercommunaux
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 39115 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Données statistiques sur le coût de l'éducation
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 38911 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Fonds d'investissement pour l'accueil de la petite enfance
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 38941 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Loi MURCEF : conditions d'application et adaptation du dispositif relatif à la passation des marchés sans formalités préalables
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 38942 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Dispositifs de sortie des contrats CEC arrivant à échéance dans les DOM
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 38606 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Article 4 de la loi relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations : application aux comptables publics
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 38242 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Epidémie de paratuberculose du cheptel bovin
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 38243 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Délégation de la mission de surveillance des opérations funéraires
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 38244 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Calcul de la dotation d'intercommunalité
La question a été retirée
Pertinence