Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

167 questions

Question n° 19946 posée par M. Christian Demuynck

Troubles et dangers occasionnés par les utilisateurs de "pocket-bikes" ou mini-motos

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

08/09/2011
Pertinence
Question n° 0220C posée par M. Christian Demuynck

Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/06/2011
Pertinence
Question n° 0618G posée par M. Christian Demuynck

Bilan de la première année du service civique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

11/03/2011
Pertinence
Question n° 1078S posée par M. Christian Demuynck

Dispositif "Envie d'agir"

La question a été retirée

28/10/2010
Pertinence
Question n° 15595 posée par M. Christian Demuynck

Déplacements ministériels en Seine-Saint-Denis

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/10/2010
Pertinence
Question n° 1028S posée par M. Christian Demuynck

Service civique

La question a été retirée

23/09/2010
Pertinence
Question n° 0524G posée par M. Christian Demuynck

Chiffres de l'emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

10/09/2010
Pertinence
Question n° 14904 posée par M. Christian Demuynck

Subventions aux structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

26/08/2010
Pertinence
Question n° 14459 posée par M. Christian Demuynck

Absentéisme scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/07/2010
Pertinence
Question n° 14460 posée par M. Christian Demuynck

Sécurité dans les lycées de Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

15/07/2010
Pertinence