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Questions avec et sans réponses

22 questions

1. Question n° 16157 posée par M. Daniel Laurent

   Desserte ferroviaire de l'arc atlantique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   07/05/2015

   Pertinence

2. Question n° 17438 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Ligne ferroviaire Quimper-Nantes-Bordeaux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/07/2015

   Pertinence

3. Question n° 0089S posée par Mme Corinne Féret

   Avenir de la ligne nouvelle Paris-Normandie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   19/10/2017

   Pertinence

4. Question n° 0236S posée par M. Daniel Laurent

   Projets d'infrastructures ferroviaires en Charente-Maritime

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   22/02/2018

   Pertinence

5. Question n° 0299S posée par Mme Viviane Artigalas

   Liaisons ferroviaires et région Occitanie

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   29/03/2018

   Pertinence

6. Question n° 0371S posée par M. Alain Marc

   Desserte ferroviaire de l'ouest de l'Aveyron

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   31/05/2018

   Pertinence

7. Question n° 05307 posée par M. Jean-François Mayet

   Suppression de trains intercités

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   31/05/2018

   Pertinence

8. Question n° 06324 posée par M. Olivier Jacquin

   Schéma national des dessertes

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   26/07/2018

   Pertinence

9. Question n° 06326 posée par M. Olivier Jacquin

   Modalités de conventionnement sur les lignes ferroviaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   26/07/2018

   Pertinence

10. Question n° 0433S posée par M. Patrick Chaize

    Maintien des arrêts au niveau des gares de Tenay-Hauteville et de Virieu-le-Grand - Belley

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    02/08/2018

    Pertinence