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Questions avec et sans réponses

36 questions

1. Question n° 1574S posée par Mme Anne Ventalon

   Modernisation de la route nationale 102

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   11/03/2021

   Pertinence

2. Question n° 1554S posée par M. Michel Canévet

   Desserte ferroviaire de la Bretagne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   25/02/2021

   Pertinence

3. Question n° 0690S posée par M. Didier Marie

   Suppression d'arrêts de trains en Seine-Maritime

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   14/03/2019

   Pertinence

4. Question n° 0567S posée par Mme Sylviane Noël

   Modernisation du réseau ferroviaire en Haute-Savoie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   20/12/2018

   Pertinence

5. Question n° 0528S posée par M. Gilbert Bouchet

   Dessertes de la gare de Valence

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   15/11/2018

   Pertinence

6. Question n° 0471S posée par M. François Grosdidier

   Axe Rhône-Saône-Moselle et place des transports en Lorraine

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   04/10/2018

   Pertinence

7. Question n° 0433S posée par M. Patrick Chaize

   Maintien des arrêts au niveau des gares de Tenay-Hauteville et de Virieu-le-Grand - Belley

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   02/08/2018

   Pertinence

8. Question n° 0371S posée par M. Alain Marc

   Desserte ferroviaire de l'ouest de l'Aveyron

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   31/05/2018

   Pertinence

9. Question n° 0299S posée par Mme Viviane Artigalas

   Liaisons ferroviaires et région Occitanie

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   29/03/2018

   Pertinence

10. Question n° 0236S posée par M. Daniel Laurent

    Projets d'infrastructures ferroviaires en Charente-Maritime

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    22/02/2018

    Pertinence