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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
53 questions
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Question n° 00147 posée par M. Pierre Lagourgue
Insuffisance du nombre d'emplois IATOS à l'université de la Réunion
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 00184 posée par M. Rodolphe Désiré
Concurrence entre les transporteurs desservant les Antilles
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 14809 posée par M. Claude Lise
Situation des opérateurs sociaux martiniquais
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 16635 posée par M. Claude Lise
Conditions de versement des pensions de retraite outre-mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01272 posée par M. Claude Lise
Conditions de versement des pensions de retraite outre-mer
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 02472 posée par M. Christian Cointat
Continuité territoriale : obstacles rencontrés dans les liaisons comportant des escales à l'étranger
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 02490 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry
Habilitation des collectivités territoriales à signer des contrats de professionnalisation à titre expérimental dans les DOM
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 05496 posée par Mme Gélita Hoarau
Ventilation des emplois aidés à La Réunion
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 06187 posée par M. Serge Larcher
Indemnisation des victimes de catastrophes naturelles en Martinique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 08289 posée par M. Michel Magras
Mise en place de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées à Saint-Barthélemy
La question est caduque
Pertinence