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Questions avec et sans réponses

49 questions

1. Question n° 0761S posée par Mme Amel Gacquerre

   Difficultés rencontrées dans les établissements scolaires pour l'accueil des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   22/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 0715S posée par M. Stéphane Piednoir

   Situation des écoles privées sous contrat d'association

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   01/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 0118S posée par Mme Nadia Sollogoub

   Fixation et paiement des frais de scolarité entre communes rurales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   25/08/2022

   Pertinence

4. Question n° 2048S posée par M. Ronan Le Gleut

   Lycéens français à l'étranger pénalisés par parcoursup

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   13/01/2022

   Pertinence

5. Question n° 1570S posée par M. Patrick Boré

   Direction des établissements accueillant des jeunes enfants et politique en faveur de la petite enfance

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   04/03/2021

   Pertinence

6. Question n° 1571S posée par Mme Florence Lassarade

   Réforme des études de médecine

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   04/03/2021

   Pertinence

7. Question n° 1513S posée par M. Patrice Joly

   Situation de la médecine scolaire dans la Nièvre et l'ensemble du territoire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   11/02/2021

   Pertinence

8. Question n° 1482S posée par Mme Brigitte Micouleau

   Difficultés des étudiants toulousains redoublant leur première année d'études de santé

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   28/01/2021

   Pertinence

9. Question n° 1452S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Pénurie d'accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   14/01/2021

   Pertinence

10. Question n° 1133S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Coût de la prise en charge des enfants handicapés à l'école

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    13/02/2020

    Pertinence