Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9166 questions

  1. Question n° 27008 posée par M. Maurice Fontaine

    Difficultés rencontrées par les auto-écoles de conduite

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27916 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Difficultés rencontrées par les collectivités locales pour la construction des casernes de gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 30704 posée par M. Noël Berrier

    Difficultés rencontrées par les immigrés pour rapatrier dans leur pays d'origine le corps d'un des leurs décédé en France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02291 posée par M. Paul Malassagne

    Encadrement du crédit: difficultés rencontrées lors de la réalisation d'emprunts auprès de la caisse de crédit agricole

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0107A posée par M. Paul Guillard

    Difficultés rencontrées par les entreprises du bâtiment

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07063 posée par M. Pierre Salvi

    Difficultés rencontrées par l'industrie automobile française: droit de grève et liberté du travail

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15239 posée par M. Luc Dejoie

    Difficultés rencontrées par les personnes âgées employant du personnel de maison pour le calcul des cotisations à l'URSSAF

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16156 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Difficultés rencontrées par l'industrie du meuble

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16723 posée par M. Charles Descours

    Difficultés rencontrées par les industries françaises de l'ameublement

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16998 posée par M. Bernard Laurent

    Difficultés rencontrées par les PME à l'exportation

    La question est caduque

    Pertinence Faible