Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

70 questions

Question n° 05285 posée par Mme Nassimah Dindar

Revalorisation des moyens des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

16/02/2023
Pertinence
Question n° 04106 posée par Mme Nassimah Dindar

Déplacements en vélo sur la nouvelle route du littoral de la région Réunion

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

01/12/2022
Pertinence
Question n° 02708 posée par Mme Nassimah Dindar

Délais inconstants du calendrier prévisionnel des nominations de notaires pour l'année 2022

Réponse du Ministère de la justice

22/09/2022
Pertinence
Question n° 01816 posée par Mme Nassimah Dindar

Préservation de la filière apicole à La Réunion

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

28/07/2022
Pertinence
Question n° 25463 posée par Mme Nassimah Dindar

Télévision numérique terrestre à la Réunion

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 25464 posée par Mme Nassimah Dindar

Forte hausse du prix des carburants à la Réunion

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

25/11/2021
Pertinence
Question n° 25334 posée par Mme Nassimah Dindar

Logements à La Réunion

La question est caduque

11/11/2021
Pertinence
Question n° 24322 posée par Mme Nassimah Dindar

Mutations des fonctionnaires réunionnais

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

09/09/2021
Pertinence
Question n° 21750 posée par Mme Nassimah Dindar

Soutien aux collectivités du bloc communal à La Réunion

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

25/03/2021
Pertinence
Question n° 21100 posée par Mme Nassimah Dindar

Accès aux fréquences 5G à La Réunion

La question est caduque

25/02/2021
Pertinence