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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
41 questions
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Question n° 00669 posée par M. Roger Husson
Assurance poste-neige
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
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Question n° 03561 posée par M. Roger Husson
Suppression du centre des impôts de Château-Salins (Moselle)
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 01384 posée par M. Roger Husson
Gestion du satellite de télévision directe TDF 1
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 02499 posée par M. Roger Husson
Vente des timbres fiscaux par les mairies
Réponse du ministère : Collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 10865 posée par M. Roger Husson
Enseignement technique privé : création d'un service de relations
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 24682 posée par M. Roger Husson
Devenir de la fonction d'aide-soignant
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 05380 posée par M. Roger Husson
Dates de fermeture de la chasse du gibier d'eau
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 07248 posée par M. Roger Husson
Avenir du centre de fractionnement de Strasbourg-Lingolsheim
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 13462 posée par M. Roger Husson
Avenir du service des douanes dans le département de la Moselle
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 20263 posée par M. Roger Husson
Situation du parc d'hélicoptères de sauvetage et d'intervention de la gendarmerie nationale
Réponse du ministère : Défense
Pertinence