Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 00669 posée par M. Roger Husson

Assurance poste-neige

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

01/05/1986
Pertinence
Question n° 03561 posée par M. Roger Husson

Suppression du centre des impôts de Château-Salins (Moselle)

Réponse du ministère : Budget

20/11/1986
Pertinence
Question n° 01384 posée par M. Roger Husson

Gestion du satellite de télévision directe TDF 1

Réponse du ministère : Postes

08/09/1988
Pertinence
Question n° 02499 posée par M. Roger Husson

Vente des timbres fiscaux par les mairies

Réponse du ministère : Collectivités territoriales

01/12/1988
Pertinence
Question n° 10865 posée par M. Roger Husson

Enseignement technique privé : création d'un service de relations

Réponse du ministère : Éducation

12/07/1990
Pertinence
Question n° 24682 posée par M. Roger Husson

Devenir de la fonction d'aide-soignant

Réponse du ministère : Santé

11/02/1993
Pertinence
Question n° 05380 posée par M. Roger Husson

Dates de fermeture de la chasse du gibier d'eau

Réponse du ministère : Environnement

24/03/1994
Pertinence
Question n° 07248 posée par M. Roger Husson

Avenir du centre de fractionnement de Strasbourg-Lingolsheim

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/07/1994
Pertinence
Question n° 13462 posée par M. Roger Husson

Avenir du service des douanes dans le département de la Moselle

Réponse du ministère : Économie

18/01/1996
Pertinence
Question n° 20263 posée par M. Roger Husson

Situation du parc d'hélicoptères de sauvetage et d'intervention de la gendarmerie nationale

Réponse du ministère : Défense

30/01/1997
Pertinence