Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 06005 posée par Mme Élisabeth Doineau

Revalorisation des orthophonistes

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

30/03/2023
Pertinence
Question n° 01677 posée par Mme Élisabeth Doineau

Revalorisation du traitement des agents des chambres de métiers et de l'artisanat

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

21/07/2022
Pertinence
Question n° 26401 posée par Mme Élisabeth Doineau

Situation des infirmiers de bloc opératoire diplômé d'État

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/01/2022
Pertinence
Question n° 11832 posée par Mme Élisabeth Doineau

Mission relative aux établissements et services d'aide par le travail

La question est caduque

01/08/2019
Pertinence
Question n° 11430 posée par Mme Élisabeth Doineau

Nouveau système de financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

11/07/2019
Pertinence
Question n° 06552 posée par Mme Élisabeth Doineau

Exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

09/08/2018
Pertinence
Question n° 05852 posée par Mme Élisabeth Doineau

Attractivité des métiers de l'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/06/2018
Pertinence
Question n° 01351 posée par Mme Élisabeth Doineau

Conséquences de la réduction du nombre des contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

28/09/2017
Pertinence
Question n° 00172 posée par Mme Élisabeth Doineau

Discrimination d'accès à l'emploi pour les personnes diabétiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 24996 posée par Mme Élisabeth Doineau

Discrimination d'accès à l'emploi pour les personnes diabétiques

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence