Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 01362 posée par M. Philippe Paul

Qualification des produits de la mer non commercialisés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 1670S posée par Mme Nathalie Delattre

Cadre juridique de l'implantation des cabanes de pêche au carrelet

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

13/05/2021
Pertinence
Question n° 21418 posée par M. Philippe Paul

Qualification des produits de la mer non commercialisés

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 21090 posée par M. Daniel Laurent

Qualification des co-produits de la mer

Réponse du Ministère de la mer

25/02/2021
Pertinence
Question n° 18137 posée par Mme Sylviane Noël

Situation des pêcheurs du lac Léman face à l'évolution du contexte économique et environnemental

La question est caduque

08/10/2020
Pertinence
Question n° 14703 posée par Mme Sonia de La Provôté

Sauvegarde des pêcheries de la côte ouest du Cotentin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/03/2020
Pertinence
Question n° 0753S posée par M. Loïc Hervé

Pêcheurs des lacs alpins en péril

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

11/04/2019
Pertinence
Question n° 09885 posée par Mme Sylviane Noël

Mise en place des redevances des autorisations d'occupations temporaires du domaine public fluvial

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

04/04/2019
Pertinence
Question n° 07957 posée par Mme Sylviane Noël

Mise en place des redevances des autorisations d'occupations temporaires du domaine public fluvial

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

29/11/2018
Pertinence
Question n° 0248S posée par Mme Brigitte Micouleau

Ventes sauvages de fruits et légumes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/02/2018
Pertinence