Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

134 questions

  1. Question n° 17482 posée par M. Marcel Vidal

    Entretien du canal du Midi

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0735S posée par M. Bernard Piras

    Etablissement de la taxe hydraulique et application aux syndicats et associations d'irrigation

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17036 posée par M. Jean Louis Masson

    Transfert d'une voie privée à une commune

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16907 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Transfert d'une partie du domaine routier aux départements

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0015A posée par M. Louis de Broissia

    Modalités de transfert des routes nationales d'intérêt local aux conseils généraux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16074 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Evolution de la participation pour voirie et réseaux

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15532 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Transport véhiculé des engins de pêche sur les chemins de halage

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15395 posée par M. Yannick Texier

    Implantation des zones d'activités conchylicoles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13935 posée par M. Jean Louis Masson

    Sécurité des tapis roulants

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13705 posée par M. Marcel Vidal

    Limitation des plages privées sur le littoral français, notamment languedocien

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible