Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 0789G posée par M. Claude Domeizel

    Carte scolaire et fermeture des classes RASED

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0719G posée par M. Claude Domeizel

    Application de l'article 40 de la Constitution

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0513G posée par M. Claude Domeizel

    Retraites

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0459G posée par M. Claude Domeizel

    Politique sociale au lendemain des régionales et réforme des retraites

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0176G posée par M. Claude Domeizel

    Remboursements médicaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0159G posée par M. Claude Domeizel

    Carte militaire

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0081G posée par M. Claude Domeizel

    La dépendance

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0755G posée par M. Claude Domeizel

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2007

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0632G posée par M. Claude Domeizel

    Contrat première embauche

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0505G posée par M. Claude Domeizel

    Lundi de Pentecôte

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible