Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

Question n° 31187 posée par M. Robert Schwint

Don du sang dans les entreprises: indemnisation du salaire perdu par les donneurs

Réponse du ministère : Santé

07/09/1979
Pertinence
Question n° 15718 posée par M. Michel Manet

Don du sang

Réponse du ministère : Santé

23/02/1984
Pertinence
Question n° 23750 posée par M. André Delelis

Don du sang et d'organes humains: information

Réponse du ministère : Santé

23/05/1985
Pertinence
Question n° 12837 posée par M. Daniel Percheron

Don du sang

Réponse du ministère : Santé

06/12/1990
Pertinence
Question n° 13988 posée par M. Edouard Le Jeune

Réglementation du don de sang en France et en Europe

Réponse du ministère : Santé

28/02/1991
Pertinence
Question n° 15977 posée par M. Roland Courteau

Suite donnée à la proposition d'autoriser le don du sang à partir de l'âge de seize ans

Réponse du ministère : Santé

27/06/1991
Pertinence
Question n° 16248 posée par M. Auguste Cazalet

Sang et organes humains (don du sang)

Réponse du ministère : Santé

11/07/1991
Pertinence
Question n° 17107 posée par M. Hubert D'Andigne

Gratuité du don du sang dans la Communauté européenne

Réponse du ministère : Santé

05/09/1991
Pertinence
Question n° 18854 posée par M. Jacques Rocca Serra

Conséquences du marché unique européen en matière de libre circulation des produits sanguins

Réponse du ministère : Santé

05/12/1991
Pertinence
Question n° 19452 posée par M. Daniel Percheron

Don du sang

Réponse du ministère : Santé

16/01/1992
Pertinence