Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

79 questions

Question n° 0726G posée par M. Jean-François Humbert

Scandale des ASSEDIC

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

20/10/2006
Pertinence
Question n° 0089G posée par M. Jean-François Humbert

Agenda social

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

08/02/2008
Pertinence
Question n° 14711 posée par M. Jean-François Longeot

Accessibilité des établissements recevant du public

Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

05/02/2015
Pertinence
Question n° 16809 posée par M. Jean-François Longeot

Rupture de stock du vaccin DTPolio

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

11/06/2015
Pertinence
Question n° 17299 posée par M. Jean-François Longeot

Avenir des hôpitaux de proximité

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

16/07/2015
Pertinence
Question n° 19240 posée par M. Jean-François Longeot

Conséquences de l'interdiction de vapoter dans le monde de l'entreprise

La question est caduque

10/12/2015
Pertinence
Question n° 23200 posée par M. Jean-François Longeot

Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnement des enfants en situation de handicap

La question est caduque

15/09/2016
Pertinence
Question n° 24463 posée par M. Jean-François Longeot

Accès partiel aux professions de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/12/2016
Pertinence
Question n° 24726 posée par M. Jean-François Longeot

Lutter contre les déserts médicaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/01/2017
Pertinence
Question n° 25783 posée par M. Jean-François Longeot

Avenir de la radiologie

La question est caduque

27/04/2017
Pertinence