Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7393 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7393 questions

  1. Question n° 26062 posée par M. Robert Schwint

    Personnel ouvrier des oeuvres scolaires et universitaires: situation

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00062 posée par M. Robert Schwint

    Orientations de la politique en faveur des anciens combattants

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02217 posée par M. Robert Schwint

    Situation de centre de linguistique appliquée de Besançon

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26402 posée par M. Robert Schwint

    Candidats au BTS: absences pour raison médicale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26628 posée par M. Robert Schwint

    Collectivités locales: application du Code des marchés publics

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26660 posée par M. Robert Schwint

    Enseignants agricoles: conditions de détachement et droits syndicaux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 27177 posée par M. Robert Schwint

    Redevance télévision: exemption au profit des personnes âgées

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 27196 posée par M. Robert Schwint

    Prêts aux jeunes ménages: difficultés de financement

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 27233 posée par M. Robert Schwint

    Transport des élèves internes: aide financière en faveur des familles

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 27252 posée par M. Jacques Henriet

    Congé parental: demande de renseignements statistiques

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne