Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 0337S posée par M. Georges Patient

    Dépistage néonatal de la drépanocytose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07602 posée par M. Maurice Antiste

    Taxe spéciale additionnelle prélevée par l'État sur la recette des salles de cinéma

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08385 posée par M. Yves Bouloux

    Emplois non pourvus dans les départements et régions d'outre-mer

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09202 posée par M. Georges Patient

    Sincérité des taux de pauvreté en outre-mer

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10293 posée par M. Michel Raison

    Formalités douanières en outre-mer

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10294 posée par M. Cédric Perrin

    Formalités douanières en outre-mer

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12246 posée par Mme Nassimah Dindar

    Risques pesant sur les exportations de fruits et de fleurs en provenance de La Réunion

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1158G posée par M. Georges Patient

    Augmentation des dotations issues de la péréquation pour les communes d'outre-mer

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1125S posée par M. Georges Patient

    Prix des carburants en Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14612 posée par Mme Victoire Jasmin

    Prise en charge des patients drépanocytaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible