Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

  1. Question n° 18628 posée par Mme Sabine Drexler

    Avenir de l'instruction en famille

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19975 posée par Mme Sabine Drexler

    Difficulté pour de nombreuses communes à recruter des policiers municipaux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20239 posée par Mme Sabine Drexler

    Stocamine

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 20822 posée par Mme Sabine Drexler

    Données chiffrées précises de la consommation des heures supplémentaires consommées en 2019-2020

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 21287 posée par Mme Sabine Drexler

    Arrêt de la production des pompes à insulines implantables Medtronic

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 21338 posée par Mme Sabine Drexler

    Développement de la médiation en France

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  7. Question n° 22038 posée par Mme Sabine Drexler

    Crise du Covid-19 et date de reprise de la pratique du chant choral

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 22416 posée par Mme Sabine Drexler

    Renégociation de l'accord entre la France et la Suisse portant sur la rétrocession de l'impôt des travailleurs frontaliers

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  9. Question n° 22529 posée par Mme Sabine Drexler

    Envolée des prix et pénurie des matières premières pour les entreprises du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Forte

  10. Question n° 23448 posée par Mme Sabine Drexler

    Règlementation en vigueur pour la création d'autorisation de stationnement pour les entreprises de taxi

    La question est caduque

    Pertinence Très forte