Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 06069 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Dépistage du cancer colorectal

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26312 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Consommation de sel et santé publique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 19661 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Risques liés aux taux de chlorure de sodium dans les aliments " préparés "

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 16791 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Risques de tumeurs liés à l'utilisation de téléphones portables

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 16861 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Risques de cécité due à l'éclipse totale du soleil du 11 août 1999

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 11534 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Problème de l'hypertension artérielle

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 00164 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Financement des associations accueillant les objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 06308 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Présidence de l'ordre des sages-femmes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 01138 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Cures: montant du forfait pour frais d'hébergement

    La question est caduque

    Pertinence Très forte