Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 20023 posée par M. Gaëtan Gorce

    Demande d'informations quant à la disparition d'Ibni Oumar Mahamat Saleh

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18123 posée par M. Loïc Hervé

    Décision du régime saoudien de décapiter un jeune homme

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18046 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Crucifixion d'un jeune Saoudien et relations franco-saoudiennes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18063 posée par M. Alain Houpert

    Condamnation à mort d'un jeune Saoudien et protestations mondiales

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16464 posée par M. Michel Vaspart

    Initiative internationale contre la gestation pour autrui

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13065 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Persécutions des chrétiens d'Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11719 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Nécessité absolue pour les pays africains de respecter les clauses de leur constitution concernant la limitation des mandats du président

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10447 posée par M. Hervé Marseille

    Situation des chrétiens d'Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10263 posée par Mme Françoise Boog

    Situation des chrétiens d'Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10178 posée par M. Bernard Fournier

    Chrétiens d'Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible