Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 20924 posée par M. Nicolas About

Politique étrangère de la France en Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/03/1997
Pertinence
Question n° 10994 posée par M. Emmanuel Hamel

Relations entre la France et l'Iran

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/09/1998
Pertinence
Question n° 33996 posée par M. Emmanuel Hamel

Disparition de la torture dans le monde entier : objectif de la politique étrangère de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/06/2001
Pertinence
Question n° 23711 posée par M. Yves Détraigne

Libération d'Ingrid Betancourt

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/06/2006
Pertinence
Question n° 02061 posée par M. Marcel Rainaud

Actions en direction des autorités chinoises sur la situation en Birmanie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

04/10/2007
Pertinence
Question n° 0054G posée par M. Jean-Pierre Bel

Le voyage en France de M. Kadhafi

Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

14/12/2007
Pertinence
Question n° 0095G posée par M. Thierry Repentin

Situation au Tibet

Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

28/03/2008
Pertinence
Question n° 06071 posée par Mme Christiane Demontès

Défense des droits de l'homme

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

06/11/2008
Pertinence
Question n° 07164 posée par Mme Christiane Demontès

Disparition d'un opposant tchadien

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

29/01/2009
Pertinence
Question n° 07423 posée par M. Marcel Rainaud

Situation au Tchad

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/02/2009
Pertinence