Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2482 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

2482 questions

Question n° 02190 posée par M. Francis Palmero

Action de la France auprès des gouvernants de l'ex Cambodge

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/05/1978
Pertinence
Question n° 27084 posée par M. Henri Caillavet

Attitude de la France, vis-à-vis de l'URSS après le procès des dissidents

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27140 posée par M. Charles Bosson

Position de la France vis-à-vis des procès de dissidents en URSS

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/08/1978
Pertinence
Question n° 30044 posée par M. Jean Francou

Opportunité d'une rencontre de football France-URSS

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/04/1979
Pertinence
Question n° 02496 posée par M. Guy Schmaus

Relations sportives entre la France et l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Jeunesse

16/05/1979
Pertinence
Question n° 02563 posée par M. Henri Caillavet

Politique de la France vis-à-vis de l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/08/1979
Pertinence
Question n° 00458 posée par M. Charles Bosson

Proposition de la France pour la conférence de Madrid de 1980

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/10/1980
Pertinence
Question n° 02563 posée par M. Gilbert Belin

Argentine: action de la France pour le respect des droits de l'homme

La question est caduque

03/04/1981
Pertinence
Question n° 01869 posée par M. André Rouvière

Relations entre la France et l'Argentine

Réponse du ministère : Relations extérieures

24/09/1981
Pertinence
Question n° 0082G posée par M. Jacques Habert

Discours de Mexico

Réponse du ministère : Culture

17/12/1982
Pertinence