Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

127 questions

Question n° 25899 posée par M. Yves Détraigne

Jeux olympiques d'hiver 2022

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/12/2021
Pertinence
Question n° 20476 posée par M. Rémi Cardon

Silence assourdissant autour des violations des droits de l'homme commises par l'État du Qatar

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/02/2021
Pertinence
Question n° 18117 posée par M. Yves Détraigne

Éradication de la minorité ouïghoure en Chine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/10/2020
Pertinence
Question n° 16616 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sort d'une chercheuse en Iran

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/06/2020
Pertinence
Question n° 12951 posée par M. Jean-Noël Guérini

Liberté de religion en Algérie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/11/2019
Pertinence
Question n° 12855 posée par M. François Grosdidier

Persécution des protestants en Algérie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

31/10/2019
Pertinence
Question n° 11836 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Emprisonnement d'un activiste émirati, défenseur des droits de l'homme

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/08/2019
Pertinence
Question n° 11507 posée par Mme Jacky Deromedi

Situation des chrétiens en Inde

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/07/2019
Pertinence
Question n° 09640 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sort d'une avocate iranienne

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/03/2019
Pertinence
Question n° 02385 posée par M. Jean-Luc Fichet

Situation d'une avocate thaïlandaise

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/12/2017
Pertinence