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333 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
333 questions
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Question n° 0660S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Situation des droits de l'homme en Tchétchénie
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 16418 posée par Mme Christiane Demontès
Respect des principes démocratiques et des droits de l'homme au Togo
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0473G posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Respect des droits de l'homme en Tchétchénie
Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 16788 posée par M. Michel Moreigne
Respect des droits de l'homme en Tchétchénie
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 17697 posée par M. Bernard Piras
Position de la France quant à l'instauration de la démocratie au Togo
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 17905 posée par Mme Christiane Demontès
Commission d'enquête internationale sur la répression d'une manifestation en Ouzbékistan
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0002A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation au Proche-Orient
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18155 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Situation au Togo
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 18747 posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Situation au Darfour
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18982 posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Pratique des représentations françaises à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence