Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 10084 posée par Mme Gisèle Jourda

    Iniquité dans le calcul de la retraite des sportifs de haut-niveau

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25899 posée par M. Yves Détraigne

    Jeux olympiques d'hiver 2022

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03957 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation au Tibet

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03833 posée par M. Marcel Rainaud

    Jeux Olympiques et respect des droits de l'homme

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03666 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des droits de l'homme en Chine populaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Forte

  6. Question n° 23189 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Ratification de la convention sur la traite des êtres humains

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible