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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
61 questions
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Question n° 02218 posée par M. Léandre Letoquart
EDF: alimentation en lignite de la centrale thermique d'Arjuzanx- Morcenx
Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie
Pertinence
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Question n° 02459 posée par M. Camille Vallin
Panne d'électricité: besoin de centrales thermiques
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0196S posée par M. Raymond Dumont
Arrêt de la production d'électricité: légitimité des motifs
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0237S posée par M. Guy De La Verpilliere
Centrale nucléaire de Golfech: avantages financiers pour la région Midi-Pyrénées
Réponse du ministère : Énergie
Pertinence
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Question n° 0284S posée par M. Jean Francou
Accidents le long du canal industriel entre Jouques et Saint-Chamas
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0327S posée par M. Jean-François Le Grand
Bien-fondé de sanctions infligées à un responsable d'EDF
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0447S posée par M. Marcel Bony
Durée des contrats d'abonnement dans les cas d'utilisation saisonnière des services d'EDF
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0489S posée par M. Jean Francou
Installation d'une ligne électrique de Tavel à Cadarache (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0573S posée par M. Jean Francou
Mesures en faveur des nouveaux pauvres
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0580S posée par M. Christian Poncelet
Envoi aux cadres d'EDF d'une revue éditée par le parti communiste
La question a été retirée
Pertinence