Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 01698 posée par M. Maurice Janetti

Construction du barrage de Chasteuil: état du projet

Réponse du ministère : Énergie

09/09/1981
Pertinence
Question n° 09059 posée par M. Gérard Roujas

Transport d'électricité à haute tension: risques

Réponse du ministère : Environnement

19/11/1982
Pertinence
Question n° 12449 posée par M. Jacques Valade

Lignes électriques secondaires et à haute tension: branchement souterrain

Réponse du ministère : Énergie

30/06/1983
Pertinence
Question n° 17678 posée par M. Maurice Janetti

Sainte-Tulle (Alpes de Haute Provence): projet de construction par EDF d'un poste 400 KV

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

31/05/1984
Pertinence
Question n° 21663 posée par M. Henri Goetschy

Réseau de poteaux électriques et protection des oiseaux

Réponse du ministère : Environnement

31/01/1985
Pertinence
Question n° 23110 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Implantation d'un poste EDF dans l'Essonne: concertation avec les élus

Réponse du ministère : Environnement

18/04/1985
Pertinence
Question n° 26923 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fonds d'intervention Etat-EDF: respect des sites

Réponse du ministère : Urbanisme

21/11/1985
Pertinence
Question n° 27249 posée par M. Marcel Vidal

Implantation d'un complexe de transformation électrique à Moules (Hérault)

Réponse du ministère : Énergie

05/12/1985
Pertinence
Question n° 27488 posée par M. Jean Colin

Essonne: création par EDF d'une installation d'interconnexion de nappes aériennes

Réponse du ministère : Environnement

19/12/1985
Pertinence
Question n° 02096 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Surveillance des transformateurs au pyralène

Réponse du ministère : Industrie

10/07/1986
Pertinence