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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 19591 posée par M. Éric Bocquet

    Projet Hercule

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1431S posée par M. Jean-Claude Anglars

    Projet Hercule et avenir des concessions du Lot et de la Truyère

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19736 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Réorganisation d'EDF

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19745 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Transparence du Gouvernement sur le projet EDF Hercule

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1491S posée par M. Max Brisson

    Impacts du projet Hercule sur les structures d'exploitation hydro-électrique de la vallée d'Ossau

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20390 posée par M. Max Brisson

    Conséquences du projet Hercule sur la complémentarité entre les secteurs nucléaire et hydro-électrique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20395 posée par Mme Nadine Bellurot

    Avenir de l'entreprise EDF dans le cadre du projet Hercule

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20803 posée par Mme Vivette Lopez

    Projet Hercule

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20833 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Réorganisation d'EDF

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21159 posée par Mme Nadine Bellurot

    Continuité des services publics de distribution d'électricité dans le cadre du projet « Hercule »

    La question est caduque

    Pertinence Faible