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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 19591 posée par M. Éric Bocquet

    Projet Hercule

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19736 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Réorganisation d'EDF

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19745 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Transparence du Gouvernement sur le projet EDF Hercule

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20390 posée par M. Max Brisson

    Conséquences du projet Hercule sur la complémentarité entre les secteurs nucléaire et hydro-électrique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20395 posée par Mme Nadine Bellurot

    Avenir de l'entreprise EDF dans le cadre du projet Hercule

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20803 posée par Mme Vivette Lopez

    Projet Hercule

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20833 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Réorganisation d'EDF

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21084 posée par M. Stéphane Sautarel

    Concessions hydroélectriques dans les territoires ruraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21159 posée par Mme Nadine Bellurot

    Continuité des services publics de distribution d'électricité dans le cadre du projet « Hercule »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21988 posée par M. François Bonhomme

    Projet Hercule et centrales hydroélectriques

    La question est caduque

    Pertinence Faible