Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 00427 posée par M. Gérard Longuet

    Situation des mineurs reconvertis à EDF-GDF en 1984

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00489 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Retraite d'anciens mineurs travaillant à EDF-GDF

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 39028 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Situation d'anciens mineurs travaillant à EDF - GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 39029 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Retraite d'anciens mineurs travaillant à EDF-GDF

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 38778 posée par M. Gérard Longuet

    Situation des mineurs reconvertis à EDF-GDF en 1984

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 38352 posée par M. Roland Courteau

    Situation d'anciens mineurs recrutés par EDF-GDF par convention

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 38059 posée par M. Thierry Foucaud

    Situation des mineurs intégrés aux services d'EDF-GDF en 1984

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte