Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 02399 posée par M. François Bonhomme

    Difficultés des établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0201S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Oubliés du Ségur

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06101 posée par M. Jean-Marc Boyer

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06403 posée par M. Christian Bilhac

    Conditions de la mise en oeuvre du grand plan de contrôle des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07963 posée par Mme Maryse Carrère

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08746 posée par M. Philippe Paul

    Soutien aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et accompagnement du grand âge

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09394 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Aide à l'investissement dans les établissements et services médico-sociaux

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09395 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Permettre la qualité de l'hébergement des personnes âgées dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09396 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Échéancier du financement des emplois supplémentaires dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09773 posée par Mme Marie-Claude Lermytte

    Exclusion des infirmières scolaires du dispositif Ségur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible