Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

99 questions

  1. Question n° 13084 posée par M. Georges Mouly

    Formation de personnels qualifiés pour la prise en charge de la dépendance

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01428 posée par M. Jean Louis Masson

    Formation professionnelle au sein des maisons de retraite

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10983 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Avenir des écoles de reconversion professionnelle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11630 posée par Mme Patricia Schillinger

    Recours judiciaire dans le Haut-Rhin à l'encontre d'infirmières pour non-inscription à l'ordre infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0094S posée par Mme Annick Billon

    Coût social du gel des contrats aidés des structures médico-sociales et associations relevant du secteur marchand

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01849 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Contrats aidés dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées et services d'aide à domicile

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0099G posée par Mme Patricia Schillinger

    Maisons de retraite

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0243S posée par M. Jean-Claude Luche

    Statut des aides à domicile et des aides-soignants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03495 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Conséquences de la fin des prescriptions des contrats aidés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0264G posée par M. Rachid Temal

    Manifestations - climat social

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible