Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 23801 posée par M. Daniel Chasseing

Situation des petits retraités

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/11/2016
Pertinence
Question n° 0208G posée par M. Éric Bocquet

Plan gouvernemental sur la fonction publique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

07/02/2018
Pertinence
Question n° 0264G posée par M. Rachid Temal

Manifestations - climat social

Réponse du Premier ministre

21/03/2018
Pertinence
Question n° 1239G posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Stratégie industrielle en matière de matériel médical et de médicaments

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

02/04/2020
Pertinence
Question n° 1298G posée par M. Alain Houpert

Place des médecins pendant la crise

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

14/05/2020
Pertinence
Question n° 1592G posée par M. Patrick Kanner

Stratégie vaccinale

Réponse du Premier ministre

14/01/2021
Pertinence
Question n° 19928 posée par M. Patrick Kanner

Stratégie vaccinale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/01/2021
Pertinence
Question n° 1607G posée par Mme Martine Filleul

Stratégie vaccinale

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

21/01/2021
Pertinence
Question n° 1619G posée par Mme Isabelle Briquet

Stratégie vaccinale

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

21/01/2021
Pertinence
Question n° 1724G posée par M. Bruno Retailleau

Situation politique

Réponse du Premier ministre

18/03/2021
Pertinence