Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
1103 questions
-
Question n° 07203 posée par M. Jacques Mahéas
Conditions techniques et financières de fonctionnement des établissements de long séjour
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 21415 posée par M. Charles Descours
Aides-soignantes non diplômées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 25807 posée par M. Marcel Debarge
Réduction d'impôts en faveur des familles de malades atteints de la maladie d'Alzheimer
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 28250 posée par M. Roland Huguet
Régime des réductions d'impôts pour les frais d'hébergement des personnes âgées
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 30856 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Mesures fiscales en faveur des personnes atteintes de maladies neuro-dégénératives
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 31815 posée par M. Philippe Madrelle
Déductibilité des frais de séjour en maison de retraite
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 38734 posée par M. Jean Louis Masson
Traitement fiscal des personnes âgées dépendantes
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 00653 posée par M. Michel Doublet
Soins dispensés en établissement d'hébergement par les infirmières libérales
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 01977 posée par M. Gérard Longuet
Organisation des unités de soin longue durée et rôle du médecin coordinateur
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 03410 posée par M. Roger Lagorsse
Accès aux médicaments dans les EHPAD dépourvus de pharmacie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence