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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 2059S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Oubliés du Ségur

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   13/01/2022

   Pertinence

2. Question n° 1986S posée par M. Patrice Joly

   Rémunération des professionnels du secteur médico-social et du secteur social

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   09/12/2021

   Pertinence

3. Question n° 1795S posée par M. Gilbert Bouchet

   Conséquences du Ségur de la santé pour les établissements privés de santé

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   16/09/2021

   Pertinence

4. Question n° 1754S posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Situation des professionnels médico-sociaux du secteur privé solidaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   08/07/2021

   Pertinence

5. Question n° 1728S posée par Mme Chantal Deseyne

   Oubliés du Ségur de la santé

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   24/06/2021

   Pertinence

6. Question n° 1686S posée par M. Bruno Belin

   Agents du secteur sanitaire, social et médico-social privé et de la fonction publique territoriale oubliés du Ségur

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   20/05/2021

   Pertinence

7. Question n° 1643S posée par M. Michel Canévet

   Application du Ségur de la santé et suites de la mission sur les métiers de l'autonomie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   15/04/2021

   Pertinence

8. Question n° 1562S posée par M. Philippe Mouiller

   Sort des derniers oubliés du Ségur de la santé

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   04/03/2021

   Pertinence

9. Question n° 1433S posée par M. Stéphane Sautarel

   Personnels des services de soins infirmiers à domicile et autres établissements

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

   24/12/2020

   Pertinence

10. Question n° 1405S posée par Mme Frédérique Puissat

    Revalorisation du statut du personnel des services de soins à domicile

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    03/12/2020

    Pertinence