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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 2142S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

   Professionnels du secteur social et médico-social exclus du Ségur de la santé

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   10/02/2022

   Pertinence

2. Question n° 2059S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Oubliés du Ségur

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   13/01/2022

   Pertinence

3. Question n° 1978S posée par M. Sebastien Pla

   Retards dans l'application des mesures annoncées dans le Ségur de la santé

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   09/12/2021

   Pertinence

4. Question n° 1795S posée par M. Gilbert Bouchet

   Conséquences du Ségur de la santé pour les établissements privés de santé

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   16/09/2021

   Pertinence

5. Question n° 1743S posée par M. Yannick Vaugrenard

   Situation de l'établissement français du sang

   La question est caduque

   01/07/2021

   Pertinence

6. Question n° 1692S posée par Mme Sylvie Vermeillet

   Extension du « dispositif Ségur » aux professionnels des centres de santé de la fonction publique territoriale

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   27/05/2021

   Pertinence

7. Question n° 1686S posée par M. Bruno Belin

   Agents du secteur sanitaire, social et médico-social privé et de la fonction publique territoriale oubliés du Ségur

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   20/05/2021

   Pertinence

8. Question n° 1562S posée par M. Philippe Mouiller

   Sort des derniers oubliés du Ségur de la santé

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   04/03/2021

   Pertinence

9. Question n° 1405S posée par Mme Frédérique Puissat

   Revalorisation du statut du personnel des services de soins à domicile

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   03/12/2020

   Pertinence

10. Question n° 1375S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Secteur des services à domicile

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    26/11/2020

    Pertinence