Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 27243 posée par Mme Laurence Cohen

    Revalorisation salariale en établissement hébergeant des personnes âgées dépendantes privé à but non lucratif

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27289 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Valorisation des métiers du grand-âge

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26563 posée par M. Christian Bilhac

    Financement de la revalorisation du traitement indiciaire pour les agents des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26300 posée par M. Alain Marc

    Enjeux du grand âge

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25716 posée par M. Pascal Allizard

    Politiques de soutien à l'autonomie des personnes âgées

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25701 posée par M. Guillaume Gontard

    Prise en compte des personnes âgées et annonce d'un nouveau report de l'examen de la loi « grand âge »

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25289 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    État du secteur sanitaire, social et médico-social

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24796 posée par M. Bruno Belin

    Réintroduction de la loi grand âge et autonomie dans le calendrier parlementaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1667S posée par Mme Else Joseph

    Aide à domicile et mesures de revalorisation salariale annoncées le 1er avril 2021

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22397 posée par Mme Monique Lubin

    Inquiétudes des gestionnaires d'établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible