Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 31193 posée par M. Anicet Le Pors

Ecoles normales supérieures: situation

La question a été transformée.

07/09/1979
Pertinence
Question n° 02574 posée par M. Anicet Le Pors

Situation des écoles normales supérieures

Réponse du ministère : Universités

14/09/1979
Pertinence
Question n° 02588 posée par Mme Hélène Luc

Situation de l'école normale supérieure de Cachan

Réponse du ministère : Universités

17/10/1979
Pertinence
Question n° 31897 posée par M. Kléber Malécot

Ecoles normales supérieures d'enseignement: conséquences de la réforme

Réponse du ministère : Éducation

14/11/1979
Pertinence
Question n° 33616 posée par M. Robert Pontillon

Ecole normale supérieure de Fontenay-aux-Roses: transfert à Lyon des sections scientifiques

La question est caduque

09/04/1980
Pertinence
Question n° 02743 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Transfert à Lyon des sections scientifiques de l'école normale supérieure de Fontenay-aux-Roses

Réponse du ministère : Universités

16/04/1980
Pertinence
Question n° 01320 posée par M. Robert Pontillon

Ecole normale supérieure de Fontenay: transfert à Lyon

La question est caduque

17/12/1980
Pertinence
Question n° 02317 posée par M. Jean Beranger

Situation des écoles normales supérieures

La question est caduque

12/03/1981
Pertinence
Question n° 02557 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation de l'école normale supérieure de Fontenay-aux-Roses

Réponse du ministère : Éducation

30/10/1981
Pertinence
Question n° 0256S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Mixité des concours aux grandes écoles: conséquences

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1982
Pertinence