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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
69 questions
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Question n° 0923G posée par M. Daniel Chasseing
Inquiétudes des agriculteurs
Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 06825 posée par Mme Catherine Troendlé
Réintroduction des protéines animales transformées dans la nourriture des animaux d'élevage à compter du 1er juin 2013
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 06467 posée par M. Jean-Luc Fichet
Autorisation par la commission européenne du retour à l'utilisation des farines animales pour l'alimentation des poissons d'élevages à compter du 1er juin 2013
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence
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Question n° 04892 posée par M. Christian Cambon
Inquiétudes face au retour de l'utilisation des farines animales
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence
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Question n° 18175 posée par M. Marcel Rainaud
Revoir les dispositions concernant les sous-produits carnés
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17266 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Promotion et préservation de l'image de qualité de la viande bovine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17295 posée par M. Louis Pinton
Maintien des mesures de vigilance sanitaire liées à l'ESB
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16468 posée par M. Marcel Rainaud
Baisse des tarifs de collecte des équarrisseurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16484 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Gestion des sous-produits carnés
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16490 posée par M. Jean-François Mayet
Réglementation relative à la gestion des sous-produits carnés en France
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence