Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 19878 posée par M. Edouard Le Jeune

Exonération de la taxe intérieure sur les produits pétroliers pour les bio-carburants

Réponse du ministère : Économie

13/02/1992
Pertinence
Question n° 21063 posée par M. Hubert Martin

Opportunité de la création d'une usine de diester en Lorraine

Réponse du ministère : Agriculture

07/05/1992
Pertinence
Question n° 21505 posée par M. Raymond Soucaret

Politique du Gouvernement concernant les biocarburants

Réponse du ministère : Agriculture

04/06/1992
Pertinence
Question n° 22469 posée par M. Henri Collette

Production d'éthanol

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/08/1992
Pertinence
Question n° 22488 posée par M. André Fosset

Production d'éthanol

Réponse du ministère : Agriculture

13/08/1992
Pertinence
Question n° 22669 posée par M. Jean-Luc Bécart

Développement et commercialisation des biocarburants

La question est caduque

03/09/1992
Pertinence
Question n° 23359 posée par M. Philippe Marini

Utilisation des biocarburants

Réponse du ministère : Premier ministre

05/11/1992
Pertinence
Question n° 23969 posée par M. André Fosset

Développement des biocarburants

Réponse du ministère : Industrie

10/12/1992
Pertinence
Question n° 01050 posée par M. Jean-Luc Bécart

Développement et commercialisation des biocarburants

Réponse du ministère : Agriculture

13/05/1993
Pertinence
Question n° 02372 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Production de biocarburants

Réponse du ministère : Agriculture

05/08/1993
Pertinence